Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le prix de l'innovation
SAUNIER Franck

Numéro de dépôt :
3775915
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020
Le prix de l\'innovation de SAUNIER Franck

Présentation de la marque Le prix de l'innovation

Déposée le 20 octobre 2010 par SAUNIER Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le prix de l'innovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est SAUNIER Franck domicilié(e) 13 ter rue Paul Jozon - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUNIER Franck domicilié(e) 13 ter rue Paul Jozon - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

La marque Le prix de l'innovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le prix de l'innovation est expirée depuis le 20 octobre 2020.

SAUNIER Franck a également déposé les autres marques suivantes : FluoStyle


SAUNIER Franck - 13 ter rue Paul Jozon - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


SAUNIER Franck - 13 ter rue Paul Jozon - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.